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A l'ordre du jour :

AFFAIRES JURIDIQUES

  • Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay - Extension du périmètre - Adhésion de la commune des Ulis

FINANCES         

  • Budget Ville - Examen du Compte de Gestion 2011 de M. le Trésorier principal             
  • Budget Ville - Approbation du Compte Administratif 2011
  • Budget Ville - Affectation des résultats 2011
  • Budget Ville - Décision Modificative n°1
  • Budget Assainissement - Examen du Compte de Gestion 2011 de M. le Trésorier principal
  • Budget Assainissement - Approbation du Compte Administratif 2011
  • Budget Assainissement - Affectation des résultats 2011
  • Budget Cinéma - Examen du Compte de Gestion 2011 de M. le Trésorier Principal
  • Budget Cinéma - Approbation du Compte Administratif 2011
  • Budget Cinéma - Affectation des résultats 2011
  • Autorisation de programme/Crédits de paiement N°20 : Réhabilitation du foyer Drouillette
  • Fonds de concours voirie - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay - Exercice 2012
  • Versement des subventions 2012 aux associations et établissements publics communaux – Complément

EDUCATION-ENFANCE-RESTAURATION

  • Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Rééducateurs de l’Education Nationale (AREN) du 91


FINANCES         

  • Espace socio-culturel rue Louise Bruneau - demande de subvention
  • Tarifs de la saison culturelle 2012/2013
  • Tarifs des ateliers organisés par l'unité retraités pour la saison 2012/2013
  • Prestations en direction de l'enfance
  • Tarifs des prestations en direction de l'enfance pour l'année scolaire 2012/2013 - Temps du midi
  • Tarifs des prestations en direction de l'enfance pour l'année scolaire 2012/2013 - Accueil périscolaire
  • Tarifs des prestations en direction de l'enfance pour l'année scolaire 2012/2013 - Ecole des sports
  • Tarifs des prestations en direction de l'enfance pour l'année scolaire 2012/2013 - Classe d'environnement
  • Tarifs des prestations en direction de l'enfance pour l'année scolaire 2012/2013 - Centre de loisirs
  • Tarifs de location des installations sportives – complément
  • Tarifs des formalités du cimetière


AFFAIRES JURIDIQUES

  • Sentier de l'école polytechnique - Changement de dénomination (Edme François JOMARD)
  • Dénomination de la place située à l'intersection du boulevard Nicolas Samson et de la rue Lazare Hoche 'Place Pierre Mendès France'


COMMANDE PUBLIQUE

  • Marché de services de téléphonie passé en groupement de commande avec la CAPS - Avenant n°2
  • Maintenance, prestations et modules complémentaires concernant le progiciel de gestion automatisée de la télétransmission de données Télios - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Avenant n° 1 au marché conclu avec la société TELINO
  • Groupement de commandes avec la CAPS pour la fourniture et pose de signalisation horizontale - Adoption de la convention constitutive du groupement et désignation des membres titulaires et suppléants de la Commission d'Appel d'Offres
  • Groupement de commandes 'transport' avec la CAPS - Adoption de la convention constitutive du groupement et désignation des membres titulaires et suppléants de la Commission d'Appel d'Offres
  • Aménagement de l'Espace Naturel Sensible du secteur de Fourcherolles - Moulin de la Planche, des berges de l'Yvette et de ses abords - Marché passé en procédure adaptée - Avenants n°1 aux lots n° 1 et 4 conclus avec les sociétés SETHY et SFRE
  • Achat de produits d’entretien - Procédure négociée suite à appel d’offres infructueux - Avenant n°3 au lot n°5 conclu avec la société PAREDES

ACTION CULTURELLE

  • Avenant n°1 au contrat de résidence entre le Département de l'Essonne, la commune de Palaiseau et la compagnie Minuit Zéro Une